1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
SensoQvt | Christine Fassnacht
Forme juridique : EI
Siège social : 17 rue Chante Clair
RCS : Mulhouse 512813338
Numéro de TVA intracommunautaire : non
📧 E-mail : sensoqvt@outlook.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : Christine Fassnacht
3. Hébergement
Le site est hébergé par : OVH
Adresse : 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France
4. Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des besoins de maintenance technique.
SensoQvt ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation du site ou d’une indisponibilité temporaire.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, supports pédagogiques, logos, documents téléchargeables, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de SensoQvt est strictement interdite.
6. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les informations relatives à la collecte, à l’utilisation et aux droits des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
7. Cookies
Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience ou marketing.
Lors de la première visite, un bandeau permet à l’utilisateur d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels.
8. Responsabilité
SensoQvt ne saurait être tenue responsable :
- des interruptions du site,
- des erreurs ou omissions dans les contenus,
- des dommages indirects liés à l’utilisation du site.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront saisis conformément aux règles de droit commun.